Du silence, des serments et beaucoup d’incertitude au procès en destitution de Trump


Un jour de janvier 2020, le Sénat des Etats-Unis plongera dans le silence. Avec gravité, le président de la Cour suprême, drapé dans sa toge noire, prêtera serment avant d’endosser un rôle historique: superviser le procès en destitution de Donald Trump.

Quelques semaines plus tard, les 100 sénateurs diront s’ils jugent le président coupable. S’ils sont moins de 67 à le penser, le scénario le plus probable, il sera acquitté et se relancera avec vigueur dans sa campagne de réélection.

Entre les deux, tout reste à décider.

Si la chambre haute du Congrès suit des règles formalisées en 1986, ce procès exceptionnel commencera quand une équipe d’élus démocrates de la Chambre des représentants quittera l’aile sud du Capitole, sous bonne escorte, pour rejoindre son aile nord avec l’acte d’accusation du président.

A leur arrivée au Sénat, un haut gradé chargé de la sécurité et du protocole, le « sergent d’armes », appellera au calme: « Tout le monde doit garder le silence, sous peine d’être emprisonné, pendant que la Chambre des représentants présente au Sénat des Etats-Unis les articles de mise en accusation de Donald John Trump ».

Les élus de la Chambre, amenés à jouer le rôle de procureurs, liront les deux chefs retenus contre le milliardaire républicain: « abus de pouvoir » et « entrave à la bonne marche du Congrès ».

Ils dérouleront leurs griefs: le président a demandé à l’Ukraine d’enquêter sur un de ses rivaux potentiels à la présidentielle de 2020, le démocrate Joe Biden, et exercé des pressions pour obtenir gain de cause notamment en gelant une aide militaire cruciale pour ce pays en guerre avec la Russie.

Une fois ce chantage révélé, il a entravé l’enquête du Congrès, en interdisant à ses conseillers de témoigner ou de fournir des documents, poursuivra l’accusation.

– « Impartial » –

Les sénateurs américains prêtent serment au début du procès en destitution du président Bill Clinton, le 7 janvier 1999 à Washington (US SENATE/AFP/Archives – )

La main sur la Bible, le président de la Cour suprême des Etats-Unis John Roberts jurera ensuite de « rendre la justice de manière impartiale ». Suivront les prestations des 100 sénateurs appelés à jouer à la fois le rôle de juges et de jurés.

Dans les tribunes, jusqu’à 200 personnes pourront suivre ce moment solennel.

C’est ainsi qu’avait débuté en 1868 le procès du président démocrate Andrew Johnson, puis le 7 janvier 1999, celui de Bill Clinton, jugé pour avoir menti sur sa liaison avec la stagiaire de la Maison Blanche Monica Lewinsky.

Mais rien n’oblige le Sénat à suivre le même modus operandi.

En matière de destitution, la Constitution américaine est très succincte: elle confie à la Chambre des représentants le soin de mener l’enquête et de mettre le président en accusation (« impeachment ») en cas de « trahison, corruption ou autres crimes et délits sérieux ».

Il revient ensuite au Sénat de le juger à une majorité des deux tiers lors d’un procès présidé par le chef de la Cour suprême.

Pour le reste, le Sénat a toute latitude sur la durée et la modalité des débats.

– « Calme et digne » –

Photo prise en 1868 par le photographe Mathew Brady montre les élus de la Chambre des représentants lors du procès en destitution du président Andrew Johnson à Washington  (NATIONAL ARCHIVES/AFP/Archives - MATHEW BRADY)

Photo prise en 1868 par le photographe Mathew Brady montre les élus de la Chambre des représentants lors du procès en destitution du président Andrew Johnson à Washington (NATIONAL ARCHIVES/AFP/Archives – MATHEW BRADY)

En 1999, la majorité républicaine avait négocié avec les démocrates encore longtemps après l’ouverture du procès. « Nous pensons que le meilleur moyen de rester calme et digne est de se parler », expliquait alors le leader des sénateurs républicains, Trent Lott.

Ensemble, les deux parties avaient fixé les règles du jeu: des audiences publiques tous les jours de 13h00 à 18H00, pour laisser la matinée aux autres missions du Sénat; des questions posées par écrit et lues par le président de la Cour suprême; trois jours pour les arguments de l’accusation, trois jours pour la défense…

Les questions de procédure étaient débattues à huis clos, et c’est ainsi que les sénateurs s’étaient mis d’accord sur un témoignage vidéo de Monica Lewinsky.

Le climat est toutefois beaucoup plus tendu qu’il y a 21 ans et la perspective d’une entente entre les deux camps semble illusoire.

Le leader de la majorité républicaine Mitch McConnell a d’ailleurs avoué sans fard qu’il se coordonnait « en tous points » avec la Maison Blanche, qui semble hésiter entre un procès court sans témoin et utiliser cette plate-forme pour attaquer les rivaux de Donald Trump.

Pas décidé à subir leurs choix, le leader de la minorité démocrate Chuck Schumer espère qu’une poignée d’élus républicains se joindront aux 47 voix démocrates pour fixer des « règles justes et honnêtes » à la majorité simple.

Avec leur soutien, il voudrait convoquer quatre conseillers du président qui n’ont pas encore témoigné. Jusqu’ici aucun élu républicain n’a semblé prêt à sortir du rang.



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